Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et au fonctionnement du site

Page à compléter avant validation définitive.
Les informations placées entre crochets doivent être remplacées par les données juridiques et coordonnées réelles du Groupe CF. Dernière mise à jour : [DATE DE MISE À JOUR].

1. Éditeur du site

Le site https://groupecf.sofracs.net/ est édité par :

  • Raison sociale : Groupe CF
  • Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
  • Capital social : [MONTANT DU CAPITAL] €
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
  • Immatriculation : RCS [VILLE] sous le numéro [NUMÉRO RCS]
  • SIREN / SIRET : [NUMÉRO SIREN] / [NUMÉRO SIRET]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]
  • Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
  • Adresse électronique : [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]

2. Direction de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est [NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH SAS
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 depuis la France / +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
  • Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

4. Conception et maintenance

La conception, le développement et la maintenance du site sont assurés par Agence Peach, située au 249 rue Irène Joliot-Curie, 60610 La Croix-Saint-Ouen, Francewww.agencepeach.fr / hello@agencepeach.fr.

5. Activités réglementées

[À COMPLÉTER AVEC LES INFORMATIONS APPLICABLES AUX ACTIVITÉS DE SÉCURITÉ PRIVÉE : AUTORISATIONS, AGRÉMENTS, AUTORITÉ DE CONTRÔLE, NUMÉROS CNAPS ET MENTIONS RÉGLEMENTAIRES OBLIGATOIRES.]

Ces informations doivent être vérifiées pour chaque entité du Groupe CF concernée avant la publication définitive de cette page.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes et documents téléchargeables, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Groupe CF, toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite, quel que soit le procédé ou le support utilisé.

7. Responsabilité

Groupe CF veille à fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible. Elle ne peut toutefois garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’absence d’erreur de l’ensemble des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles. Groupe CF ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de son indisponibilité.

8. Données personnelles

Les données personnelles transmises par l’intermédiaire du site sont traitées par [IDENTITÉ DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT] pour répondre aux demandes de contact, traiter les candidatures et assurer le suivi des échanges, selon les finalités et durées de conservation précisées dans [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].

Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de vos données, ainsi qu’exercer vos autres droits lorsque ceux-ci s’appliquent. Pour toute demande : [ADRESSE E-MAIL RGPD / DPO] ou [ADRESSE POSTALE].

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

9. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre choix, des traceurs destinés notamment à la mesure d’audience ou à l’intégration de services tiers.

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment depuis [LIEN OU BOUTON DE GESTION DES COOKIES]. Pour connaître la liste des traceurs, leurs finalités et leurs durées de conservation, consultez [LIEN VERS LA POLITIQUE DE COOKIES].

10. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Groupe CF n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend et après une tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de procédure applicables.